Mentions légales

Editeur du site

Maire de Plourhan – 1, rue du Parc, 22410 PLOURHAN mairie@plourhan.fr

N° SIRET: 212 202 329 000 18

Directeur de la publication : Loïc Raoult, Maire de Plourhan.
www.plourhan.fr  site officiel de la commune de PLOURHAN  est réalisé par le service  communication.

Conception graphique et développement du site 

Service communication de la mairie de Plourhan 

webmaster@plourhan.fr

Hébergement du site

WordPress

Système de gestion de contenu

o2switch

Droits d’auteurs

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées, sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Tous les éléments éditoriaux, graphiques, photographiques, sonores et vidéos présents sur ce site sont la propriété de la mairie de Plourhan ou de tiers ayant autorisé la commune à les utiliser.

Contenu

L’éditeur du site met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs et omissions ou d’une indisponibilité du site. Par ailleurs, la présence de liens hypertextes vers d’autres sites web n’engage pas la commune de Plourhan sur le contenu de ces sites.

Si vous constatez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le faire savoir auprès de l’administrateur du site: webmaster@plourhan.fr

Crédits photos & Illustrations

Conditions générales d’utilisation

L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’utilisateur est informé que, conformément à l’article 32 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique via les formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées exclusivement à l’éditeur du site, responsable de leur utilisation, à des fins de service public uniquement et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’adresse suivante (en joignant à sa demande un justificatif d’identité)

Mairie de Plourhan 1, rue du Parc 22410 Plourhan. webmaster@plourhan.fr

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son navigateur.

  1. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation sur le site.
  2. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser (voir www.cnil.fr).

Toute représentation totale ou partielle du site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données hébergées sur le site sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant sur la transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

La mise en place de liens hypertextes vers le présent site internet ne peut se faire sans l’autorisation expresse et préalable de la mairie de Plourhan. Merci d’adresser vos demandes à : webmaster@plourhan.fr

Informatique et liberté

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Pour connaître les modalités pratiques d’exercice de ce droit, vous pouvez contacter :

Mairie de Plourhan. 1, rue du Parc. 22410 Plourhan. webmaster@plourhan.fr