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Les délibérations

Conseil Municipal 19 mars 2010

Jeudi, 11 Février 2010 09:19 | Imprimer | Envoyer
A 19 heures en salle du conseil
Ordre du jour:
  1. Approbation des Comptes Administratifs
  2. Vote des budgets
  3. Votes des subventions
  4. Questions diverses
 

Conseil Municipal du 29 janvier 2010

Mercredi, 10 Février 2010 11:04 | Imprimer | Envoyer
  1. Institution d'une commission loi paysage
  2. Etude de desserte du réseau d'assainissement eaux usées
  3. Eclairage Public: travaux divers de rénovation de foyers
  4. Convention ATESAT
  5. Droit de Préemption Urbain
  6. Questions diverses
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Mis à jour (Mercredi, 03 Mars 2010 12:17)

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Conseil Municipal du 11 décembre 2009

Jeudi, 31 Décembre 2009 15:18 | Imprimer | Envoyer
Handicaps visuels cliquez le lecteur à votre droite
  1. Avis sur l’enquête publique « SARL station avicole ville au dore « de Pordic » (arreté préfectoral)..
  2. Approbation du plan local d’urbanisme
  3. Approbation du schéma directeur d’assainissement eaux pluviales
  4. Approbations du périmètre de zonage assainissement eaux usées
  5. Approbations de la modification de la zone de protection du calvaire de la rue Louais
  6. Instauration d’un droit de préemption urbain au profit de la commune
  7. Déclaration de clôture – Article R421-12 Code de l’urbanisme
  8. Décisions modificatives au budget principal et budgets annexes
  9. Autorisation de mandatement des investissements 2010
  10. Assainissement signature d’une convention avec la commune de Saint Quay Portrieux.
  11. Choix de l’entreprise en charge de l’entretien du réseau et de la station.
  12. Tarifs assainissement 2010
  13. Communauté de Communes Sud Goëlo : Désignation d’un référent chemins de randonnée
  14. Droit de préemption urbain
  15. Motion sur la réforme des collectivités territoriales
  16. Questions diverses

Mis à jour (Samedi, 02 Janvier 2010 07:07)

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Conseil Municipal du 13 novembre 2009

Jeudi, 19 Novembre 2009 10:42 | Imprimer | Envoyer
  1. Présentation du diagnostique énergétique de l’école Lucie Aubrac
  2. Présentation du nouveau site internet de la Commune « plourhan.fr »
  3. Avis sur le PLU de Saint Quay Portrieux
  4. Tarifs communaux
  5. Renouvellement de la ligne de trésorerie
  6. Rapport sur l’eau 2008
  7. Droit de préemption urbain
  8. Questions diverses

Mis à jour (Vendredi, 20 Novembre 2009 09:21)

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