Les délibérations

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Conseil municipal du 2 décembre 2011

Ordre du jour

  • Fourreau pour fibre optique
  • Décision modificative au budjet
  • Tarifs communaux et assainissement 2012
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie
  • Convention Assainissement avec la commune de Tréveneuc
  • Convention avec le Conseil Géneral pour la pose d un abribus à kergrain
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 14 octobre 2011

Ordre du jour :
  • 2011/48 Voirie 2011 choix des entreprises
  • 2011/49 Taxe d'aménagement
  • 2011/50 Règlement du service d'assainissement collectif
  • 2011/51 Assainissement des villages Instauration de servitudes de passages
  • 2011/52 Adhésion au groupement de commandes des Côtes d'Armor
  • 2011/53 Modification tableau des effectifs

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Conseil municipal du 16 septembre 2011

Convocation, heure : 19 H 00

Ordre du jour :

  • Logements locatifs rue du châtaignier

Il est proposé au conseil municipal de valider la construction de 12 logements locatifs rue du châtaignier par Bâtiments et Styles de Bretagne.

  • Contrats d’assurance

Il est proposé au conseil municipal de retenir les cabinets d’assurance suite à la mise en concurrence réalisée.

  • Contrat de territoire

Il est proposé au conseil municipal de valider le contrat de territoire avant signature par le conseil général, la Communauté de Communes Sud Goëlo et la Commune.

  • Emprunt assainissement 500 000 euros

Conformément à la délégation donnée au Maire par le conseil municipal, un emprunt de 500 000 euros a été conclu afin de financer les travaux d’investissement de l’assainissement des villages.
Il revient au Maire de présenter au conseil municipal le rapport des actions menées en raison des délégations reçues.

  • Bilan de la rentrée scolaire

Marie Annick GUERNION BATARD présentera au conseil municipal un bilan de la rentrée scolaire.

  • Attribution aux écoles pour achat de manuels scolaires.

Il est proposé au conseil municipal d’accorder une participation supplémentaire pour achat de manuels scolaires.

  • Questions diverses

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Conseil Municipal du 8 juillet 2011

L'ordre du jour :

 

  1. 2011/27 Schéma départemental de la coopération intercommunale
  2. 2011/28 Assainissement des villages choix des entreprises
  3. 2011/29 Moulin de Merlet choix des entreprises
  4. 2011/30 Voirie 2011 validation du programme
  5. 2011/31 Foncier de Bretagne
  6. 2011/32 Signalétique touristique
  7. 2011/33 Rapport sur l’eau 2010
  8. 2011/34 Convention d’occupation du hangar de la Ville Hellio, propriété du SIAEP Plourhan-Lantic, par la commune de Plourhan
  9. 2011/35 Approbation du rapport sur l’assainissement 2010
  10. 2011/36 Rapport d'activité de Bruded
  11. 2011/37 Modification du tableau des effectifs
  12. 2011/38 Extension de la boucherie Marquet
  13. 2011/39 Projet pédagogique photographie

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